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Conseil municipal du mardi 26 Juin 2012

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26 juin 2012 - dans Conseil municipal , Vie municipale
  • 1 - Compte administratif 2011 Ville d'Oloron Sainte-Marie pdf (50kb) [télécharger]
  • 2 - Affectations de résultats pdf (27kb) [télécharger]
  • 3 - Budget supplémentaire 2012 pdf (36kb) [télécharger]
  • 4 - Attribution de bourses communales d'enseignement supérieur pdf (30kb) [télécharger]
  • 5 - Avancements de grade pdf (33kb) [télécharger]
  • 6 - Avancements par promotion interne pdf (28kb) [télécharger]
  • 7 - Modification du tableau des effectifs pdf (31kb) [télécharger]
  • 8 - Information annuelle du Conseil Municipal sur l'emploi de personnels handicapés pdf (30kb) [télécharger]
  • 9 - Mise à disposition de personnel pdf (27kb) [télécharger]
  • 10 - Déclarations d'intentions d'aliéner pdf (32kb) [télécharger]
  • 11 - Approbation du Plan Local d'Urbanisme pdf (28kb) [télécharger]
  • 12 - Approbation de l'abrogation du Plan d'Occupation des Sols partiel du SIVOM intercommunal du Gabarn sur le territoire d'Oloron Sainte-Marie pdf (28kb) [télécharger]
  • 13 - Droit de préemption urbain et champ d'application pdf (29kb) [télécharger]
  • 14 - Institution de la participation pour l'assanissement collectif (PAC) en remplacement de la participation pour le raccordement à l'égout (PRE) pdf (29kb) [télécharger]
  • 15 - Marchés publics à procédure adaptée - Information sur les marchés passés pdf (28kb) [télécharger]
  • 16 - Aménagement de la place de Jaca pdf (35kb) [télécharger]
  • 17 - Marché triennal d'entretien de la voirie pdf (29kb) [télécharger]
  • 18 - Restauration du chevet, du choeur et de la toiture du bas-côté nord de la Cathédrale Sainte-Marie pdf (33kb) [télécharger]
  • 19 - Fusion de l'Ecole Maternelle et Elémentaire Navarrot pdf (26kb) [télécharger]
  • 20 - Présentation Programmation Quartiers d'Eté pdf (53kb) [télécharger]
  • 21 - Navette en fêtes 2012 pdf (29kb) [télécharger]
  • ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL 26 JUIN 2012 pdf (44kb) [télécharger]

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