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Conseil municipal du jeudi 6 Septembre 2012

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6 septembre 2012 - dans Conseil municipal , Vie municipale
  • 1- Révision des statuts de la Communauté de Communes du Piémont Oloronais pdf (26kb) [télécharger]
  • 2- Reversement de la taxe sur les spectacles au FCO Rugby pdf (25kb) [télécharger]
  • 3- Concours du receveur municipal - Attribution d'indemnité pdf (32kb) [télécharger]
  • 4- Attribution de subventions exceptionnelles pdf (27kb) [télécharger]
  • 5- Décision Modificative n° 1 pdf (44kb) [télécharger]
  • 6- Actualisation et exploitation mutualisé d'un nouveau logiciel financier pdf (28kb) [télécharger]
  • 7- Modification du tableau des effectifs pdf (32kb) [télécharger]
  • 8- Présentation du nouvel organigramme des services pdf (25kb) [télécharger]
  • 9- Déclarations d'intentions d'aliéner pdf (33kb) [télécharger]
  • 10- Aménagement du ruisseau de l'Arriugastou - Consignation des indemnités pdf (28kb) [télécharger]
  • 11 a- Classement des voies privées dans le domaine public - Ilot des Trams - Classement des voies pdf (25kb) [télécharger]
  • 11 b- Classement des voies privées dans le domaine public - Ilot des Trams - Echanges de parcelles pdf (27kb) [télécharger]
  • 12- Marchés publics à procédure adaptée - Information sur les marchés passés pdf (29kb) [télécharger]
  • 13- Confluence des Gaves - Aménagement des abords de la Médiathèque pdf (29kb) [télécharger]
  • 14- Aménagement de l'Avenue Tristan Derème pdf (26kb) [télécharger]
  • 15- Aménagement de la Rue Saint Grat pdf (26kb) [télécharger]
  • 16- Aménagement de l'Hôtel de Ville pdf (29kb) [télécharger]
  • 17- Convention cadre relative à l'utilisation des équipements sportifs 2012-2016 par les collèges publics du département pdf (27kb) [télécharger]
  • 18- Création de la régie de recette Patrimoine et Transfrontalier pdf (28kb) [télécharger]
  • 19- Repas transfrontalier des aînés de Jaca à Oloron Sainte-Marie pdf (26kb) [télécharger]
  • ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL 6 SEPTEMBRE 2012 pdf (45kb) [télécharger]

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