Conseil municipal du jeudi 31 Mai 2012

31 mai 2012 - dans Conseil municipal , Vie municipale

1 - Commission locale d'évaluation de transfert de charges pdf (28kb) [télécharger]
2 - Foyer d'Accueil Médicalisé - Garantie pdf (29kb) [télécharger]
3 - Groupement Pastoral de Betgran-Binet pdf (28kb) [télécharger]
4 - Attribution de subventions exceptionnelles pdf (29kb) [télécharger]
5 - Cession pépinière d'entreprise pdf (28kb) [télécharger]
6 - Modification du tableau des effectifs pdf (31kb) [télécharger]
7 - Déclarations d'intentions d'aliéner pdf (34kb) [télécharger]
8 - Réseau de transport urbain - Avenant phase 2 du dossier pdf (28kb) [télécharger]
9 - Convention de mise à disposition du matériel et de personnel du service d'assainissement pdf (27kb) [télécharger]
10 - Réfection tranchées réseau d'alimentation en eau potable pdf (28kb) [télécharger]
11 - Réalisation du réservoir du bager Nord (parcelle LAUBERGE) - Protocole d'accord pdf (28kb) [télécharger]
12 - Marchés publics à procédure adaptée - Information sur les marchés passés pdf (28kb) [télécharger]
13 - Convention type d'occupation temporaire de locaux scolaires pdf (27kb) [télécharger]
14 - Convention de partenariat avec le Cinéma Le Luxor pdf (28kb) [télécharger]

Les lettres d'informations

Lun/ven : 8h-12h / 13h30-17h30

2 place Georges Clemenceau
CS 30138
64404 Oloron Sainte-Marie Cedex