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23 février 2012
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Conseil municipal
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Vie municipale
- 1- Débat d'orientation budgétaire pdf (82kb) [télécharger]
- 2- Adoption du Budget Primitif de l'eau potable 2012 pdf (35kb) [télécharger]
- 3- Adoption du Budget Primitif de l'assainissement 2012 pdf (35kb) [télécharger]
- 4- Adoption du Budget Primitif navette urbaine 2012 pdf (31kb) [télécharger]
- 5- Compte administratif eau potable 2011 pdf (34kb) [télécharger]
- 6- Compte administratif assainissement 2011 pdf (31kb) [télécharger]
- 7- Compte administratif navette urbaine 2011 pdf (27kb) [télécharger]
- 8- Affectation des résultats pdf (27kb) [télécharger]
- 9- Information sur les contrats d'emprunt passés en 2011 pdf (27kb) [télécharger]
- 10- Ouverture des crédits anticipés - Budget Primitif Ville pdf (30kb) [télécharger]
- 11- Attribution de subventions exceptionnelles pdf (28kb) [télécharger]
- 12- Concours du receveur municipal - Attribution d'indemnité pdf (28kb) [télécharger]
- 13- Modification du tableau des effectifs pdf (32kb) [télécharger]
- 14- Indemnité des frais de déplacement pdf (28kb) [télécharger]
- 15- Mise à disposition de personnel pdf (27kb) [télécharger]
- 16- Déclarations d'intentions d'aliéner pdf (32kb) [télécharger]
- 17- Mission reclassement des archives communales pdf (27kb) [télécharger]
- 18- Déviation du ruisseau Arriugastou - Expropriation des consorts COUSTE pdf (31kb) [télécharger]
- 19- Elévation du niveau de sécurité contre l'incendie de l'Hôtel de Ville d'Oloron Sainte-Marie - Avenant au marché de base pdf (28kb) [télécharger]
- 20- Aménagement de la Gare d'Oloron Sainte-Marie - Avenant au marché de base pour le lot n° 4 Espaces Verts pdf (28kb) [télécharger]
- 21- Forêt communale - Travaux sur les peuplements forestiers pdf (28kb) [télécharger]
- 22- Diagnostic Enfance Jeunesse - Plan de financement pdf (28kb) [télécharger]
- 23 - Droit de préemption urbain et champ d'application pdf (23kb) [télécharger]
- 24 - Droit à l'énergie dans le logement pdf (38kb) [télécharger]
- 25 - Entreprise BEATEX pdf (33kb) [télécharger]
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