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Conseil Municipal du jeudi 12 Avril 2012

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12 avril 2012 - dans Conseil municipal , Vie municipale
  • 1- Adoption du Budget Primitif 2012 pdf (44kb) [télécharger]
  • 2- Subventions 2012 aux associations pdf (25kb) [télécharger]
  • 3- Aménagement de l'Hôtel de Ville - Demande de subvention dotation d'équipement des territoires ruraux pdf (28kb) [télécharger]
  • 4- Groupement de commandes - Mise en oeuvre de la procédure pdf (33kb) [télécharger]
  • 5- Attribution de subventions exceptionnelles pdf (27kb) [télécharger]
  • 6- Foyer d'accueil médicalisé - Cautionnement pdf (28kb) [télécharger]
  • 7- Modification du tableau des effectifs pdf (32kb) [télécharger]
  • 8- Décision Modificative n° 1 au Budget Assainissement pdf (29kb) [télécharger]
  • 9- Assujettisement à la TVA pour le projet La Fabrique pdf (27kb) [télécharger]
  • 10- Réaménagement de la tribune d'honneur du stade de rugby - Avenants aux marchés de base pdf (28kb) [télécharger]
  • 11- Dissolution du SIVU de l'écrêteur de crue pdf (27kb) [télécharger]
  • 12- Dissolution du syndicat du vert pdf (27kb) [télécharger]
  • 13- Déclarations d'intentions d'aliéner pdf (32kb) [télécharger]
  • 14- Election commission communale d'aménagement foncier - Déviation RN 134 pdf (28kb) [télécharger]
  • 15- Projet d'extension de la Fondation Pommé pdf (27kb) [télécharger]
  • 16- Financement aménagement des espaces publics de la confluence pdf (28kb) [télécharger]
  • 17- Transfert du label Ville d'Art et d'Histoire vers le label Pays d'Art et d'Histoire pdf (27kb) [télécharger]
  • 18- Actualisation des prix pratiqués dans le cadre des travaux et prestations réalisés en régie pdf (67kb) [télécharger]
  • 19- Redevance d'occupation du domaine public due par les opérateurs des communications pdf (33kb) [télécharger]
  • 20- Conventions types d'occupation temporaire de locaux scolaires pdf (27kb) [télécharger]
  • 21- Contrat Enfance Jeunesse - Contrat Educatif Local - Actions 2012 pdf (29kb) [télécharger]
  • 22 - Amicale Laïque - Convention de financement 2012 pdf (27kb) [télécharger]
  • 23- Centre Social La Haüt - Convention de financement 2012 pdf (27kb) [télécharger]
  • 24- Jazz à Oloron - Convention de financement 2012 pdf (27kb) [télécharger]
  • ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL 12 AVRIL 2012 pdf (48kb) [télécharger]

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