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Conseil Municipal du 02/02/2024

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Conseil Municipal du 02/02/2024

8 février 2024 - dans Conseil municipal

0 - Ordre du jour 02.02.24 pdf (775kb) [télécharger]
1 - DECISIONS DU MAIRE pdf (2646kb) [télécharger]
2 - DECLARATIONS D’INTENTION D’ALIENER RENONCIATIONS AU DROIT DE PREEMPTION pdf (1011kb) [télécharger]
3 - RETROCESSION D'UNE CONCESSION SITUEE AU CIMETIERE SAINTE-MARIE 4 pdf (650kb) [télécharger]
4 - BUDGET PRINCIPAL – OUVERTURE DE CREDITS ANTICIPES pdf (832kb) [télécharger]
5 – BUDGET ANNEXE DE L’EAU POTABLE - OUVERTURE DE CREDITS ANTICIPES pdf (646kb) [télécharger]
6 – BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT - OUVERTURE DE CREDITS ANTICIPES pdf (657kb) [télécharger]
7 – CLE DE REPARTITION BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DES SERVICES DE L'EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT pdf (848kb) [télécharger]
8 – CLE DE REPARTITION ENTRE LES BUDGETS ANNEXES DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT pdf (649kb) [télécharger]
9 - BUDGET PRINCIPAL – MODE DE GESTION DES AMORTISSEMENTS EN M57 pdf (1723kb) [télécharger]
10 - VENTES AUX ENCHERES DE MATERIEL pdf (771kb) [télécharger]
11 - REMBOURSEMENT PAR LA SOCIETE « UP DEJEUNER » DES CHEQUES DEJEUNERS PERDUS OU PERIMES pdf (682kb) [télécharger]
12 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - CREATIONS D’EMPLOIS PERMANENTS pdf (1899kb) [télécharger]
13 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - SUPPRESSIONS D'EMPLOIS pdf (819kb) [télécharger]
14 - INSTAURATION DE LA PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE pdf (1281kb) [télécharger]
15 - NTAURATION DE L'INDEMNITE FORFAITAIRE COMPLEMENTAIRE POUR ELECTIONS (IFCE) - Agents de categorie hierarchique A pdf (1239kb) [télécharger]
16 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES AVEC LA COMMUNAUTE DES COMMUNES DU HAUT-BEARN pdf (1061kb) [télécharger]
16-ANNEXE Convention MAD DE SERVICES - VILLE CCHB 2024-2026 pdf (393kb) [télécharger]
17 -DEMARCHE DEPARTEMENTALE CONCERNANT LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - CONVENTION DE PARTICIPATION EN MATIERE DE PREVOYANCE A COMPTER DU 1ER JANVIER 2025 pdf (977kb) [télécharger]
18 - ADHESION A LA CONVENTION DE GESTION DES DOSSIERS D’ALLOCATIONS D’AIDE AU RETOUR A L'EMPLOI pdf (640kb) [télécharger]
18-ANNEXE CONVENTION_ARE pdf (1143kb) [télécharger]
19 - NOMINATION D’UN CORRESPONDANT RIL (REPERTOIRE D’IMMEUBLES LOCALISES) pdf (790kb) [télécharger]
20 - CREATION D'UNE COMMISSION CONSULTATIVE CHARGEE DE L'ETUDE DES OFFRES D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - LE TRINQUET pdf (749kb) [télécharger]
21 - RELANCE D’UN APPEL A PROJETS POUR LE RESTAURANT DE LA FRICHE ET MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION EXTRA-MUNICIPALE D’ANALYSE DES OFFRES pdf (2198kb) [télécharger]
21-ANNEXE 1 PV du 13 juillet 2023 pdf (175kb) [télécharger]
21-ANNEXE 2 AAP RESTAURANT pdf (8296kb) [télécharger]
22 - DON DE NUMERAIRE AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE pdf (427kb) [télécharger]
23 - RAPPORT DE L’ADMINISTRATEUR REPRESENTANT L’ASSEMBLEE SPECIALE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA SPL DES PYRENEES-ATLANTIQUES pdf (647kb) [télécharger]
23-Annexe - Rapport SPL pdf (6183kb) [télécharger]
24 - BOURSES ATELIER JEUNES 2024 pdf (763kb) [télécharger]
25 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE VENTE ET EXPLOITATION GROUPEES pdf (899kb) [télécharger]
25-ANNEXE 1 Convention ONF - exploitation groupee de bois pdf (487kb) [télécharger]
25-ANNEXE 2 PLAN PARCELLES 81 et 84 pdf (798kb) [télécharger]
26 - ACTUALISATION DES PRIX PRATIQUES DANS LE CADRE DES TRAVAUX REALISES EN REGIE PAR LE SERVICE D'ASSAINISSEMENT pdf (1939kb) [télécharger]
27 - DEGREVEMENTS D’ASSAINISSEMENT SUR LES FACTURES DE 2023 pdf (761kb) [télécharger]
28 - DEGREVEMENTS D’EAU SUR LES FACTURES DE 2023 pdf (688kb) [télécharger]

Les lettres d'informations

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Lun/ven : 8h-12h / 13h30-17h30

2 place Georges Clemenceau
CS 30138
64404 Oloron Sainte-Marie Cedex

Tél. +33 05 59 39 99 99

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