Actes réglementaires
Retrouvez les documents suivants : délibérations (pendant 10 ans), arrêtés et décisions du Maire.
Les délibérations
Conseil Municipal du 18 décembre 2023 + Procès-verbal
Conseil Municipal du 1er décembre 2023 + Procès-verbal
Conseil Municipal du 29 septembre 2023 + Procès-verbal
Conseil Municipal du 28 juin 2023 + Procès-verbal
Conseil Municipal du 9 juin 2023 + Procès-verbal
Conseil Municipal du 7 avril 2023 + Procès-verbal
Conseil Municipal du 17 mars 2023 + Procès-verbal
Conseil Municipal du 27 janvier 2023 + Procès-verbal du Conseil
Les délibérations du Conseil municipal du lundi 12 décembre 2022 + Procès-verbal du Conseil
Les délibérations du Conseil municipal du lundi 26 septembre 2022 + Procès-verbal du Conseil
Les délibérations du conseil municipal du jeudi 28 juillet 2022 + Procès-verbal du Conseil
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 29 juin 2022
Les délibérations du conseil municipal du mardi 12 avril 2022
Les délibérations du conseil municipal du vendredi 18 mars 2022
Les délibérations du conseil municipal du jeudi 10 Février 2022
Les délibérations du conseil municipal du 20 Décembre 2021
Les délibérations du conseil municipal du lundi 27 Septembre 2021
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 30 Juin 2021
Les délibérations du conseil municipal du lundi 17 Mai 2021
Les délibérations du conseil municipal du jeudi 8 Avril 2021
Les délibérations du conseil municipal du lundi 22 Mars 2021
Les délibérations du conseil municipal du lundi 14 Décembre 2020
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 7 Octobre 2020
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 29 Juillet 2020
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 15 Juillet 2020
Les délibérations du conseil municipal du vendredi 3 Juillet 2020
Les délibérations du conseil municipal du jeudi 30 Avril 2020
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 29 Janvier 2020
Les délibérations du conseil municipal du lundi 16 Décembre 2019
Les délibérations du conseil municipal du lundi 4 Novembre 2019
Les délibérations du conseil municipal du mardi 24 Septembre 2019
Les délibérations du conseil municipal du jeudi 27 Juin 2019
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 10 Avril 2019
Les délibérations du conseil municipal du jeudi 7 Mars 2019
Les délibérations du conseil municipal du lundi 4 Février 2019
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 12 Décembre 2018
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 24 Octobre 2018
Les délibérations du conseil municipal du lundi 24 Septembre 2018
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 27 Juin 2018
Les délibérations du conseil municipal du lundi 9 Avril 2018
Les délibérations du conseil municipal du lundi 12 Mars 2018
Les délibérations du conseil municipal du lundi 18 Décembre 2017
Les délibérations du conseil municipal du mardi 14 Novembre 2017
Les délibérations du conseil municipal du jeudi 28 Septembre 2017
Les délibérations du conseil municipal du vendredi 30 Juin 2017
Les délibérations du conseil municipal du lundi 29 Mai 2017
Les délibérations du conseil municipal du lundi 10 Avril 2017
Les délibérations du conseil municipal du vendredi 24 Mars 2017
Les délibérations du conseil municipal du mardi 20 Décembre 2016
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 23 Novembre 2016
Les délibérations du conseil municipal du samedi 15 Octobre 2016
Les délibérations du conseil municipal du jeudi 29 Septembre 2016
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 29 Juin 2016
Les délibérations du conseil municipal du lundi 11 Avril 2016
Les délibérations du conseil municipal du lundi 29 Février 2016
Les délibérations du conseil municipal du lundi 21 Décembre 2015
Les délibérations du conseil municipal du lundi 23 Novembre 2015
Les délibérations du conseil municipal du lundi 5 Octobre 2015
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 17 Juin 2015
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 29 Avril 2015
Les délibérations du conseil municipal du lundi 13 Avril 2015
Les délibérations du conseil municipal du samedi 4 Avril 2015
Les délibérations du conseil municipal du mardi 16 Décembre 2014
Les délibérations du conseil municipal du jeudi 6 Novembre 2014
Les délibérations du conseil municipal du jeudi 31 Juillet 2014
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 25 Juin 2014
Les délibérations du conseil municipal du lundi 28 Avril 2014
Les délibérations du conseil municipal du vendredi 18 Avril 2014
Les délibérations du conseil municipal du mardi 28 Janvier 2014
Le budget
La loi a instauré le droit pour tous à l’information et à la liberté d’accès aux documents administratifs. C’est dans ce cadre que la mairie d’Oloron Sainte-Marie met à la disposition du public les archives des délibérations du conseil municipal. Les délibérations antérieures sont accessibles également, merci de contacter la Direction Générale des Services pour en faire la demande.
Les décisions du Maire
Conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et au décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 qui modifient les règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, retrouvez ici toutes les décisions prises par le Maire.
Les arrêtés municipaux
Conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et au décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 qui modifient les règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, retrouvez ici tous les arrêtés municipaux.
Les autorisations d'urbanisme
Le Code de l’Urbanisme réglemente l’affichage de différents documents. Les demandes de permis de construire et les déclarations préalables doivent être affichées dans les 15 jours suivant leur dépôt et jusqu’à la décision (article R423-6). Toutes les autorisations doivent être affichées (article R. 424-15) dans les huit jours de la délivrance et pendant deux mois.
Les arrêtés de voirie et travaux
Conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et au décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 qui modifient les règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, retrouvez ici tous les arrêtés d’occupation du Domaine Public.
Hôtel de ville
Lun/ven : 8h-12h / 13h30-17h30
2 place Georges Clemenceau
CS 30138
64404 Oloron Sainte-Marie Cedex
Liens utiles
Communication
© 2023, Ville d’Oloron Sainte-Marie – Mentions légales – Données personnelles – Gestion des Cookies – Accessibilité numérique – Plan du site